Avis publics
Avis_public_délection_2017.pdf
Avis public d'élection Préfet MRC
Avis-Public_St-Marc_2017-02_règlement_déroulement_sessions_du_conseil_municipal.pdf
Rapport 2017 du Maire (juin 2018)
Consultation Modification du zonage agricole
Consultation sur la réforme cadastrale
Rôle d'évaluation triennal 2019-2020 et 2021
Formulaire Demande de révision Rôle d'évaluation
Avis public : Séance régulière conseil 2 octobre 2018
Avis séance spéciale 15 octobre 2018
Avis public Révision du Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
Avis de publication Règlement 2018-07 Prime pour trappage de castor
Avis Séance spéciale du conseil 20 décembre
Avis Adoption du Budget 2019, taxation et PTI
Avis de Promulgation 2018 05 Code d'éthique
EXTRAIT DE Procès-verbal de la séance du conseil municipal tenue le 3 décembre 2018 à la salle municipale, située au 14, rue de l'Église, à Saint-Marc-du-Lac-Long, à 19 heures.
Sont présents :
MM. Marcel Dubé, maire
Fernand Poliquin
Renaud Valcourt
Mmes. Mélissa Bolduc
Nadia Bossé
Corinne Marquis
Madame Valérie Doyer, conseillère, a annoncé son absence.
__________________________________________________________________
Lecture de l'avis du MAHM concernant le contrat octroyé à ROCHE
Madame Mélissa Bolduc, pro maire, fait lecture de la lettre du 15 novembre 2018, concernant le contrat octroyé de gré à gré dans le cadre du projet d'alimentation et de traitement de l'eau potable et d'assainissement des eaux usées.
La municipalité procédera tel que demandé par le Ministère.
Avis du MAMH concernant le contrat octroyé à Roche
Avis public Séance spéciale 21 janvier 2019
Avis public Séance spéciale 24 janvier 2019
Avis Séance spéciale 14 mai 2019 : États financiers 2018
Avis 16 juillet 2019 : réduction de la consommation d'eau potable
Avis public Appel à soumission Contrats déneigement 2019
Avis_public_24_février_2020.pdf
Avis Public : séance à huis clos 6 avril 2020
Avis adoption Règlement général 2020-02
Avis Fonctionnaires désignés Rèeglement 2020-02
Avis adoption Règlement général 2020-03
Avis adoption Règlement général 2020-04
Avis Allègement des intérêts sur les taxes (COVID 19)
Avis Directives temporaires COVID-19
Séance régulière 4 mai 2020 à huis clos
Avis public consultation écrite sur Règlementation concernant les poulaillers urbains
Rapport du Maire 2019 daté du 30 juin 2020
Avis public demande de participation à un référendum Poulaillers urbains
Avis public Dépôt du rôle d'évaluation 2021 (3e année)
Promulgation des Règlements 2020-05 ; 2020-06 ; 2020-07 pour permettre les poulaillers urbains
Avis public : séance spéciale Adoption Budget 2021
Avis public : modifications au rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021
Avis public huis clos 11 janvier Confinement
Avis puiblic : séance extraordinaire TECQ
Avis public Règlement 2020 08 Droit supplétif
Avis Public Règlement emprunt 2021 02
Avis public : changement au calendrier des séances régulières 2021
Avis public Consultation modification règlements 2021-05 et 2021-06
Avis public ; demande de référendum Règlement 2021 05
Avis public : Dépôt du rôle triennal 2022-2023-2024