Avis publics

pdfAvis_public_délection_2017.pdf

pdfAvis public d'élection Préfet MRC

pdfAvis-Public_St-Marc_2017-02_règlement_déroulement_sessions_du_conseil_municipal.pdf

Adoption Budget 2018

Rapport 2017 du Maire (juin 2018)

Consultation Modification du zonage agricole

Consultation sur la réforme cadastrale

Rôle d'évaluation triennal 2019-2020 et 2021

Règlement 03-97

Formulaire Demande de révision Rôle d'évaluation

Avis public : Séance régulière conseil 2 octobre 2018

Avis séance spéciale 15 octobre 2018

Avis public Révision du Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Avis de publication Règlement 2018-07 Prime pour trappage de castor

Avis Séance spéciale du conseil 20 décembre

Avis Adoption du Budget 2019, taxation et PTI

Avis de Promulgation 2018 05 Code d'éthique

EXTRAIT DE Procès-verbal de la séance du conseil municipal tenue le 3 décembre 2018 à la salle municipale, située au 14, rue de l'Église, à Saint-Marc-du-Lac-Long, à 19 heures.

Sont présents :

MM. Marcel Dubé, maire
Fernand Poliquin
Renaud Valcourt

Mmes. Mélissa Bolduc
Nadia Bossé
Corinne Marquis

Madame Valérie Doyer, conseillère, a annoncé son absence.

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Lecture de l'avis du MAHM concernant le contrat octroyé à ROCHE

Madame Mélissa Bolduc, pro maire, fait lecture de la lettre du 15 novembre 2018, concernant le contrat octroyé de gré à gré dans le cadre du projet d'alimentation et de traitement de l'eau potable et d'assainissement des eaux usées.

La municipalité procédera tel que demandé par le Ministère.

Avis du MAMH concernant le contrat octroyé à Roche

Avis public Séance spéciale 21 janvier 2019

Avis public Séance spéciale 24 janvier 2019

Avis Séance spéciale 14 mai 2019 : États financiers 2018

Rapport du Maire 2018

Avis 16 juillet 2019 : réduction de la consommation d'eau potable

Avis public Appel à soumission Contrats déneigement 2019

 pdfavis_public_budget_2020.pdf

pdfAvis_public_24_février_2020.pdf

Avis Public : séance à huis clos 6 avril 2020

Avis adoption Règlement général 2020-02

Avis Fonctionnaires désignés Rèeglement 2020-02

Avis adoption Règlement général 2020-03

Avis adoption Règlement général 2020-04

Avis Allègement des intérêts sur les taxes (COVID 19)

Avis Directives temporaires COVID-19

Séance régulière 4 mai 2020 à huis clos

Avis public consultation écrite sur Règlementation concernant les poulaillers urbains

Projet de règlement 2020-05

Projet de Règlement 2020-06

Projet de Règlement 2020-07

Rapport du Maire 2019 daté du 30 juin 2020

Avis public demande de participation à un référendum Poulaillers urbains

Avis public Dépôt du rôle d'évaluation 2021 (3e année) 

Promulgation des Règlements 2020-05 ; 2020-06 ; 2020-07 pour permettre les poulaillers urbains

Avis public : séance spéciale Adoption Budget 2021

Avis public : modifications au rôle d'évaluation foncière 2019-2020-2021

Avis public huis clos 11 janvier Confinement

Avis puiblic : séance extraordinaire TECQ

Avis public Règlement 2020 08 Droit supplétif

Avis Public Règlement emprunt 2021 02

Avis public : changement au calendrier des séances régulières 2021

Avis public Consultation modification règlements 2021-05 et 2021-06

Avis public ; demande de référendum Règlement 2021 05

Avis public : Dépôt du rôle triennal 2022-2023-2024

Avis d'élection municipale 2021

Avis public d'élection sans opposition 1 octobre 2021

Avis de promulgation Règlement 2021 03 modifiant la politique de gestion contractuelle

Avis de promulgation Règlement 2021 04 concernant l'usage de l'eau potable

Avis Révision de la liste électorale 2021

Avis Dates et lieux Commission de révision et votation 2021

Avis aux propriétaires d'immeubles (inscription)

Avis d'adoption projet de Règlement 2021 08 concernant l'affichage des avis

Avis public de scrutin 7 novembre 2021

Avis public Entrée en vigueur Règlement 2021 05 et 2021 06

Avis public d'élection Préfet de la MRC 2021

Avis public d'élection Conseil municipal 2021

Avis public Séance spéciale 23 novembre 2021

Avis Public : séance spéciale adoption PTI 2022-2023-2024 le 22 décembre 2021

Avis public Séance spéciale Adoption Budget 2022

Avis public séance spéciale 17 janvier 2022 Projet de taxation 2022

Avis public séance spéciale 24 janvier 2022 Adoption Règlement taxation 2022

Avis public Séance d'adoption du Code d'éthique des élus municipaux révisé

Avis public de la MRC concernant les dates de ventes pour taxes impayées 2021

Avis public Dépôt du rôle général de perception 2022

Avis Public de la MRC Vente pour taxes impayées 2021

Avis public Adoption Règlement de la MRC 02-10-51

Avis public Adoption Règlement 02-22 sur les quotes parts de la MRC

Avis public Adoption Règlement 01-22 code d'éthique employés MRC

Avis public Adoption Règlement 03-22 code d'éthique élus de la MRC 

Avis public Promulgation Code d'éthique des élus municipaux révisé 2022 (abrogé)

Avis public séance adoption code éthique employés municipaux 

Avis public séance spéciale 10 mai 2022

Avis public séance spéciale 11 mai 2022 États financiers 2021

Avis promulgation Code d'éthique des élus juin 2022